Mentions légales

Identité de l’entreprise

Majeur 9 SAS

Adresse de l’entreprise

2 rue de la Cense à l’eau - 59700 Marcq-en-Baroeul

Numéro de téléphone

+33 6 63 95 48 16

Adresse e-mail

olivier@majeur9.com


Identité de l’hébergeur du site

Squarespace, Inc.

Adresse de l’hébergeur du site

225 Varick Street, 12th Floor, New York, NY 10014, États-Unis

Numéro de téléphone de l’hébergeur du site

+1 (646) 580-3456

Nom du propriétaire

Olivier Decrouille

Numéro d’identification TVA

FR83935256305

Numéro d’immatriculation au RCS (registre du commerce et des sociétés)

SIRET : 93525630500019

Forme juridique et montant du capital social (facultatif)

Société par actions simplifiée

Mention relative à la propriété intellectuelle (facultatif)

L'ensemble des contenus (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) présents sur ce site sont la propriété exclusive de MAJEUR 9 SAS, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de MAJEUR 9 SAS.

Clause de non-responsabilité (facultatif)

MAJEUR 9 SAS ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, ni des bugs, interruptions ou autres incidents techniques indépendants de sa volonté. 

Traitement des données personnelles (Règlement général sur la protection des données) et politique relative aux cookies (facultatif)

Le site peut collecter des données personnelles de ses utilisateurs. Ces données sont nécessaires pour [expliquer les raisons de la collecte, par exemple : traiter les demandes, améliorer le service, etc.]. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité des données personnelles les concernant. Pour exercer ces droits, veuillez contacter : [adresse email dédiée].

Droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En cas de différend, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du Tribunal de Lille.